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Étiquette : juridique

Retraite – Rachat des années d’études

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Auteur Anna SchuhlPublié le 16/08/202116/08/2021Format En passantCatégories Non classéÉtiquettes juridique, retraite

Arrêté fixant la liste et le classement par groupe des emplois de directeur

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Auteur Anna SchuhlPublié le 04/01/202104/01/2021Format En passantCatégories Non classéÉtiquettes gestion du corps, juridique

Modification de l’arrêté portant définition du système de balisage maritime

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Auteur Anna SchuhlPublié le 21/12/202021/12/2020Format En passantCatégories Non classéÉtiquettes balisage, juridique

Flash note Aides d’Etat pour la pêche (in English) de l’ACAM Le Villain

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Auteur Anna SchuhlPublié le 08/10/202008/10/2020Format En passantCatégories Non classéÉtiquettes juridique, pêche, UE

Publication de la veille documentaire de l’IGAM (29 sept – 5 octobre)

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Auteur Anna SchuhlPublié le 08/10/202008/10/2020Format En passantCatégories Non classéÉtiquettes BEAmer, IGAM, juridique, veille réglementaire

Fond de prévoyance militaire

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Auteur Anna SchuhlPublié le 23/09/202023/09/2020Format En passantCatégories Non classéÉtiquettes fond de prévoyance, juridique

Flash info – Arrêt de la Cour de Justice

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Auteur Anna SchuhlPublié le 23/09/202008/10/2020Format En passantCatégories Non classéÉtiquettes juridique

Publication du décret n° 2020-879 du 15 juillet 2020 relatif aux attributions du ministre de la mer

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Auteur Anna SchuhlPublié le 17/07/202016/11/2020Format En passantCatégories Non classéÉtiquettes juridique, Ministère de la mer, veille réglementaire
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